Départ sur intervention du FPT 1, de l'EPA 1 et du CCGC du CIS Metz, SDIS 57 Metz firefighters Pump 1, Ladder 1 and Water Tank Truck responding Metz, Octobre 2019 Tout droits réservés. En fournissant les réponses, elles consentent à ce que le Sdis 76, responsable de traitement, effectue un traitement informatique des données collectées dans le cadre de la finalité de ce traitement. Le CCGC nouveau est arrivé. Bouboulle : Terrible le nouveau FTGP de Audun Le Roman . - Les destinataires des informations collectées dans le cadre de la communication des documents administratifs sont les services du Sdis 76 habilités à instruire les dossiers. Fiche complète SDIS 76. Lettre de motivation Organization. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ), Recueil des actes administratifs n°2017-13, Recueil des actes administratifs spécial n°2017-12, Recueil des actes administratifs n°2017-11, Recueil des actes administratifs n°2017-10, Recueil des actes administratifs n°2017-09, Recueil des actes administratifs n°2017-08, Recueil des actes administratifs n°2017-07, Recueil des actes administratifs n°2017-06, Recueil des actes administratifs n°2017-05, Recueil des actes administratifs n°2017-04, Recueil des actes administratifs n°2017-03, Recueil des actes administratifs n°2017-02, Recueil des actes administratifs n°2017-01, Recueil des actes administratifs n°2016-11 (1ère partie)(2ème partie), Recueil des actes administratifs n°2016-10, Recueil des actes administratifs n°2016-09, Recueil des actes administratifs n°2016-08, Recueil des actes administratifs n°2016-07, Recueil des actes administratifs n°2016-06, Recueil des actes administratifs n°2016-05, Recueil des actes administratifs n°2016-04, Recueil des actes administratifs n°2016-03, Recueil des actes administratifs n°2016-02, Recueil des actes administratifs n°2016-01, 2017/CA/32 - Nouvelle politique immobilière - bilan du groupe de travail et propositions, 2017/CA/33 - Convention de partenariat 2018-2021 entre le Département et le Sdis de la Seine-Maritime, 2017/CA/34 - Créances admises en non-valeur, 2017/CA/35 - Actualisation des durées d'amortissement, 2017/CA/36 - Orientations budgétaires 2018, 2017/CA/37 - Autorisation d'engager, de liquider et de mandater des dépenses jusqu'à l'adoption du budget primitif 2018, 2017/CA/38 - Contributions communales ou intercommunales 2018, 2017/CA/39 - Actualisation des tarifs et des participations demandés par le Sdis 76 aux bénéficiaires de certaines prestations, 2017/CA/39.1 - Actualisation de la tarification des prestations et des structures de formation, 2017/CA/39.2 - Actualisation des tarifs de la restauration, 2017/CA/39.3 - Tarifs appliqués aux non restitution des effets d'habillement ou restitution d'effets sales, 2017/CA/39.4 - Convention de prise en charge par le Sdis 76 du contrôle de l'aptitude médicale à exercer la fonction de pompier pour des personnels extérieurs au Sdis 76, 2017/CA/39.5 - Rencontres des responsables communication des Sdis de France - "Rescom" - édition 2018, 2017/CA/40 - Révision du guide des procédures d'achats du Sdis 76, 2017/CA/41 - Modification et adaptation d'organigrammes, 2017/CA/42 - Modification du règlement intérieur du Sdis 76, 2017/CA/43 - Rapport relatif à la mise à jour du Schéma départemental d'analyse et de couverture des risques (Sdacr), 2017/CA/44 - Rapport relatif à la mise à jour du Règlement opérationnel (Ro), 2017/BCA/86 - Contrat de maintenance des solutions logicielles éditées par la société Antibia et déjà acquises au sein du Sdis 76, 2017/BCA/87 - Marché 2016-011 - exonération de pénalités accordée à la société Villetard, 2017/BCA/88 - Marché 20170001 - exonération de pénalités accordée à la société LID, 2017/BCA/89 - Convention entre le Sdis 76 et la ville de Fécamp pour l'entretien des véhicules légers, 2017/BCA/90 - Modification du tableau des emplois budgétaires et autorisations à recourir à des transformations de postes budgétaires au 31 décembre 2017, 2017/BCA/91 - Modification du tableau des emplois budgétaires et autorisations à recourir à des transformations de postes budgétaires au 1er janvier 2018, 2017/BCA/92 - Concours interne de sous-officiers de sapeurs-pompiers professionnels en 2018, 2017/BCA/93 - Convention de stage Sdis 76 - ensemble scolaire providence sainte Thérèse, 2017/BCA/94 - Convention de formation Sdis 76 - Honeywell, 2017/BCA/95 - Convention de mise à disposition de l'ancien Cis de Neufchatel-en-Bray - autorisation de signature, 2017/BCA/96 - Cis de Duclair - acquisition d'un terrrain, 2017/BCA/97 - Autorisation donnée au président d'engager les frais engendrés par la mise en œuvre de la protection fonctionnelle et l'accompagnement des agents du Sdis - PJ/2017-20, 2017/BCA/98 - Autorisation donnée au président d'engager les frais engendrés par la mise en œuvre de la protection fonctionnelle et l'accompagnement des agents du Sdis - PJ/2017-21, 2017/BCA/99 - Don d'un groupe d'épuisement réformé à l'association le cercle de l'amitié Barentin-Loaga, 2017/BCA/75 - Fourniture de pièces détachées pour les ateliers mécaniques, 2017/BCA/76 - Fourniture de combustibles et de carburant pour le Sdis 76 - procédure n°1, 2017/BCA/77 - Fourniture de combustibles et de carburant pour le Sdis 76 - procédure n°2, 2017/BCA/78 - Fourniture de combustibles et de carburant pour le Sdis 76 - procédure n°3, 2017/BCA/79 - Autorisation du Président pour la mise en œuvre de la protection fonctionnelle et l'accompagnement des agents du Sdis 76, 2017/BCA/80 - Modification du tableau des emplois budgétaires et autorisations à recourir à des transformations de postes budgétaires, 2017/BCA/81 - Concours interne de sous-officiers de sapeurs-pompiers professionnels en 2018, 2017/BCA/82 - Convention de prestations immersion Sdis 76 / ENSOSP, 2017/BCA/83 - Convention entre le Sdis 76 et Total Plateforme Normandie - Autorisation de signature, 2017/BCA/84 - Convention pour le remplissage de bouteilles de plongée de la Société Nationale de Secours en Mer du Tréport, 2017/BCA/85 - Sortie de l'actif - Vente de matériels, 2017/CA/22 - Ajustement des autorisations de programme votées, 2017/CA/23 - Clôture de l'autorisation de programme relative à l'acquisition de caissons multi-activités, 2017/CA/24 - Clôture de l'autorisation de programme relative à la construction du Cis de Cany-Barville, 2017/CA/25 - Création d'une autorisation de programme "réhabilitation et aménagement du Cis de Cany-Barville", 2017/CA/26 - Création d'une autorisation de programme "construction du Cis de Duclair", 2017/CA/27 - Création d'une autorisation de programme "reconstruction d'une maison à feu au Cdf de Saint-Valéry-en-Caux", 2017/CA/28 - Budget annexe de la restauration 2017 - décision modificative n°1, 2017/CA/29 - Budget principal 2017 - décision modificative n°2, 2017/CA/30 - Evolution des ressources et des charges prévisibles pour l'année 2018, 2017/CA/31 - Révision du règlement départemental de la défense extérieure contre l'incendie (RDDECI), 2017/BCA/68 - Marché 20130041 - Exonération de pénalité accordée à la société COUGAM, 2017/BCA/69 - Marché 20160014 - Exonération de pénalité accordée à la société CGE Distribution, 2017/BCA/70 - Sortie de l'actif - vente de matériels, 2017/BCA/71 - Modification du tableau des emplois budgétaires et autorisations à recourir à des transformations de postes budgétaires, 2017/BCA/72 - Détermination des grades des emplois de direction des sapeurs-pompiers professionnels du Sdis 76, 2017/BCA/73 - Grands principes fondateurs à la réorganisation territoriale fonctionnelle du Sdis, 2017/BCA/74 - Grades de l'encadrement des centres SPV (chefs de centre et adjoints), 2017/BCA/55 - Fourniture d'émetteurs récepteurs et équipements associés, 2017/BCA/56 - Modification du tableau des emplois budgétaires et autorisations à recourir à des transformations de postes budgétaires, 2017/BCA/57 - Autorisation au président pour la mise en oeuvre de la protection fonctionnelle et l'accompagnement d'un agent du Sdis 76, 2017/BCA/59 - Demande de renouvellement d'habilitation de formation des jeunes sapeurs-pompiers - Udsp 76 / Sdis 76, 2017/BCA/60 - Convention de partenariat d'analyse et de formation - Insa / Sdis 76, 2017/BCA/61 - Conventions de formation Sdis 53 / Sdis 76, 2017/BCA/62 - Convention de mise a diposition de moyens de prelevement de gaz vapeurs entre Atmo-Normandie et le Sdis 76, 2017/BCA/63 - Convention de mise en oeuvre de la journee defense et citoyennete au Cis de Gournay-en-Bray, 2017/BCA/64 - Declaration CNIL systeme de pointage, 2017/BCA/65 - Dons d'effets d'habillement au secours populaire, 2014/BCA/66 - Sortie de l'actif - vente de matériels, 2017/BCA/67 - Centre d'incendie et de secours de Duclair - point d'etape, 2017/CA/18 - Politique immobilière - Recherche de subventions, 2017/CA/19 - Budget 2017 - Décision modificative n°1, 2017/CA/20 - Indemnité de conseil au Payeur départemental, 2017/CA/21 - Mise à jour du règlement opérationnel, 2017/BCA/43 - Acquisition d'équipements de protection individuelle pour les équipes d'interventions spécialisées, 2017/BCA/44 - Fourniture d'une berce équipée d'un système de relevage de tuyaux, de quatre modules de tuyaux et d'accessoires, 2017/BCA/45 - Fourniture de tenues, insignes et attributs pour les sapeurs-pompiers du Sdis 76 et du Sdis 27 - Groupement de commandes avec le Sdis 27, 2017/BCA/46 - Fourniture de matériels destinés à l'immobilisation des victimes prises en charge par les sapeurs-pompiers du Sdis 76 et du Sdis 27 - Groupement de commandes avec le Sdis 27, 2017/BCA/47 - Subvention 2017 - Union départementale des sapeurs-pompiers de Seine-Maritime, 2017/BCA/48 - Convention de partenariat entre le Sdis 76 et l'UGAP, 2017/BCA/49 - Sortie de l'actif - Vente de matériels, 2017/BCA/50 - Modification du tableau des emplois budgétaires et autorisations à recourir à des transformations de postes budgétaires, 2017/BCA/51 - Détermination des taux de promotion d'avancement de grade pour la filière des sapeurs-pompiers professionnels, 2017/BCA/52 - Détermination des taux de promotion d'avancement aux grades relevant de l'échelle de rémunération C2, 2017/BCA/53 - Convention de mise à disposition d'un agent du Sdis 76 au profit de la Plateforme Total Normandie, 2017/BCA/54 - Poursuite du dispositif de carte achat, 2017/BCA/36 - Fourniture de supports et de documents de communication imprimés, 2017/BCA/37 - Organisation d'un concours pour l'accès au grade de sergent de sapeurs-pompiers professionnels, 2017/BCA/38 - Convention de formation Sdis 18 / Sdis 76, 2017/BCA/39 - Convention de formation Sdis 49 / Sdis 76, 2017/BCA/40 - Modification du tableau des emplois budgétaires et autorisations à recourir à des transformations de postes budgétaires, 2017/BCA/41 - Avenant à la convention de mise à disposition du Cis d'Yvetot, 2017/CA/11 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières, 2017/CA/12 - Compte de gestion de l'exercice 2016, 2017/CA/13 - Compte administratif de l'exercice 2016, 2017/CA/14 - Clôture des autorisations de programme, 2017/CA/15 - Budget principal - affectation des résultats de l'exercice 2016, 2017/CA/16 - Budget annexe de la restauration - affectation des résultats de l'exercice 2016, 2017/BCA/30 - Fourniture de gaz médicaux (oxygène médicale et MEOPA) location de bouteilles d'oxygène médicale et MEOPA à détendeur débitmètre intégré et remplacement des bouteilles vides par des bouteilles rechargées pour le Sdis 76, 2017/BCA/31 - Entretien et maintenance des installations de génie climatique des bâtiments du Sdis 76, 2017/BCA/32 - Modification du tableau des emplois budgétaires et autorisations à recourir à des transformations de postes budgétaires, 2017/BCA/33 - Autorisation au Président pour la mise en œuvre de la protection fonctionnelle et l'accompagnement d'un agent du Sdis 76, 2017/BCA/34 - Sortie de l'actif - vente de matériels, 2017/BCA/35 - Autorisation de signature des conventions relatives aux déchets, 2017/BCA/21 - Entretien et réparation des ensembles de protection textile pour le Sdis 76 et le Sdis 27, 2017/BCA/22 - Convention constitutive d'un groupement de commandes pour l'achat de consommables pharmaceutiques inter Sdis, 2017/BCA/23 - Subvention 2017 - Amicale du personnel du Sdis 76, 2017/BCA/24 - Subvention 2017 et avenant n°1 - Musée des sapeurs-pompiers de France, 2017/BCA/25 - Subvention 2017 - Œuvre de pupilles orphelins et fonds d'entraide des sapeurs-pompiers de France, 2017/BCA/26 - Dons de jours de congé des personnels administratifs, techniques et spécialisés et des sapeurs-pompiers professionnels en service hors rang, 2017/BCA/27 - Modification du tableau des emplois budgétaires et autorisations à recourir à des transformations de postes budgétaires, 2017/BCA/28 - Convention de formation avec l'Ecole d'application de sécurité civile (ECASC), 2017/BCA/29 - Sortie de l'actif - vente de matériels, 2017/BCA/20 - Dotation d'équipement initiale au titre de la participation à la Capinav - demande de financement, 2017/BCA/11 - Acquisition de véhicules de secours et d'assistance aux victimes (VSAV), 2017/BCA/12 - Prestations d'entretien des espaces verts, 2017/BCA/13 - Avenant n°3 à la convention constitutive d'un groupement de commandes avec le Sdis 27, 2017/BCA/14 - Prise en charge des cotisations d'inscription ou de renouvellement d'inscription à l'ordre des architectes, 2017/BCA/15 - Modification du tableau des emplois budgétaires et autorisations à recourir à des transformations de postes budgétaires, 2017/BCA/16 - Procédure départementale de recrutement des sapeurs-pompiers volontaires, 2017/BCA/17 - Rapport relatif à la gestion des doubles statuts sapeurs-pompiers volontaires et sapeurs-pompiers professionnels, 2017/BCA/18 - Convention de formation Sdis 86 / Sdis 76, 2017/BCA/19 - Sortie d'actif - vente de matériels, 2017/CA/10 - Règlement départemental de la défense extérieure contre l'incendie (RDDECI), 2017/CA/01 - Création des emplois fonctionnels de de directeur départemental et de directeur départemental adjoint, 2017/CA/02 - Prime de fonctionnalisation des emplois de directeur départemental et de directeur départemental adjoint, 2017/CA/03 - Modification du tableau des emplois budgétaires, 2017/CA/04 - Budget principal - reprise anticipée des résultats de l'exercice 2016, 2017/CA/05 - Budget annexe restauration - reprise anticipée des résultats de l'exercice 2016, 2017/CA/06 - Ajustement des autorisations de programme votées, 2017/CA/07 - Création d'une autorisation de programme "travaux au centre départemental de formation", 2017/CA/09 - Budget annexe restauration 2017, 2017/BCA/06 - Avenant n°2 à la convention constitutive d'un groupement de commandes avec le Sdis 27, 2017/BCA/07 - Recours gracieux sur titre de recette, 2017/BCA/08 - Convention avec le Sdis des Yvelines - formation des personnels du Sdis 76 à l'investigation longue durée, 2017/BCA/09 - Sortie de l'actif - vente de matériels, 2017/BCA/10 - Modification du tableau des emplois budgétaires et autorisations à recourir à des transformations de postes budgétaires, 2017/BCA/01 - Modification du tableau des emplois budgétaires et autorisations à recourir à des transformations de postes budgétaires, 2017/BCA/02 - Entretien professionnel - retour d'expérience, 2017/BCA/03 - Convention définissant les modalités d'organisation des commissions de sélection professionnelle par le CDG 76, 2017/BCA/04 - Renouvellement de la convention interdépartementale fixant les modalités de remboursement des dépenses d'opérations de secours des Sdis de la zone ouest au profit de l'un ou plusieurs d'entre eux, 2017/BCA/05 - Convention cis Barentin - salle de fitness orange bleue, 2016/CA/29 - Rapport relatif à la mise à jour du Schéma départemental d'analyse et de couverture des risques (Sdacr), 2016/CA/30 - Rapport relatif à la mise à jour du Règlement opérationnel (Ro), 2016/CA/31 - Provision pour risque et charges de fonctionnement sur créances irrécouvrables, 2016/CA/32 - Provision pour risques et charges exceptionnels pour le contentieux du Centre départemental de formation, 2016/CA/33 - Ajustement des autorisations de programme votées, 2016/CA/34 - Neutralisation budgétaire de l'amortissement des biens immobiliers du Sdis 76, 2016/CA/35 - Apurement de l'actif du Sdis 76, 2016/CA/36 - Autorisation de signature d'un contrat d'emprunt, 2016/CA/37 - Budget 2016 - décision modificative n°4, 2016/CA/38 - Politique immobilière - proposition de création d'un groupe de travail, 2016/CA/39 - Orientations budgétaires 2017, 2016/CA/41 - Evolution des ressources et charges prévisibles pour l'année 2017, 2016/CA/42 - Actualisation des tarifs et des participations demandés par le Sdis 76 aux bénéficiaires de certaines prestations, 2016/CA/43 - Actualisation de la tarification des prestations des structures de formation à des organismes extérieurs, 2016/CA/44 - Actualisation des tarifs de la restauration administrative, 2016/CA/45 - Création d'une autorisation de programme "acquisition d'équipements et de matériels opérationnels", 2016/CA/46 - Création d'une autorisation de programme "acquisition d'équipements et de matériels non opérationnels", 2016/CA/47 - Création d'une autorisation de programme "reconditionnement, aménagement, maintenance et équipement des matériels roulants", 2016/CA/48 - Création d'une autorisation de programme "acquisition de mobilier", 2016/CA/49 - Création d'une autorisation de programme "réfection et aménagement du patrimoine bâti", 2016/CA/50 - Création d'une autorisation de programme "renouvellement des matériels SSSM", 2016/CA/51 - Création d'une autorisation de programme " maintien en état de fonctionnement du système global d'information", 2016/CA/52 - Autorisation d'engager, de liquider, et de mandater des dépenses jusqu'à l'adoption du budget primitif 2017, 2016/CA/53 - Autorisation de signature d'un contrat de ligne de trésorerie, 2016/CA/54 - Actualisation des durées d'amortissement, 2016/CA/55 - Rapport portant sur la situation des agents contractuels et programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire, 2016/CA/56 - Modification de l'organigramme, 2016/BCA/104 - Marches d'assurance pour les besoins du Sdis 76 (procédure appel d'offres ouvert) - correction d'erreur matérielle, 2016/BCA/105 - Marchés d'assurance pour les besoins du Sdis 76 (procédure concurrentielle avec négociation) - correction d'erreur matérielle, 2016/BCA/107 - Convention d'affectation d'un officier de sapeur-pompier au sein de la Préfecture de Seine-Maritime, 2016/BCA/108 - Sortie de l'actif - vente de matériels, 2016/BCA/95 - Marchés d'assurances pour les besoins du Sdis 76 (procédure appel d'offres ouvert), 2016/BCA/96 - Marchés d'assurances pour les besoins du Sdis 76 (procédure concurrentielle avec négociation), 2016/BCA/97 - Opérations de maintenance semi-décennales des échelles pivotantes séquentielles de marque Riffaud, 2016/BCA/98 - Fourniture d'articles chaussants de travail et de polos techniques pour le Sdis 76 et le Sdis 27, 2016/BCA/99 - Modification du tableau des emplois budgétaires et autorisations à recourir à des transformations de postes budgétaires, 2016/BCA/100 - Convention de formation de coordinateur qualité, 2016/BCA/101 - Organisation de la formation au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique, 2016/BCA/102 - Convention avec le Grand port maritime du Havre - manœuvres au sein d'infrastructures portuaires, 2016/BCA/103 - Désaffectation du centre d'incendie et de secours du Tréport, 2016/CA/25 - Ajustement des autorisations de programmes votées, 2016/CA/26 - Budget 2016 - décision modificative n°3 (annexe 1 + annexe 2), 2016/CA/27 - Créances admises en non-valeur, 2016/CA/28 - Subventions aux organisations syndicales, 2016/BCA/81 - Acquisition de véhicules postes de commandement de colonne, 2016/BCA/82 - Acquisition d'équipements de protection individuelle pour les équipes d'interventions spécialisées, 2016/BCA/83 - Fourniture d'articles de droguerie pour le Sdis 76 et le Sdis 27, 2016/BCA/84 - Entretien et réparation des véhicules légers, 2016/BCA/85 - Modification du tableau des emplois budgétaires et autorisations à recourir à des transformations de postes budgétaires, 2016/BCA/86 - Convention d mise à disposition d'un agent du département de la Seine-Maritime au profit du Sdis 76, 2016/BCA/87 - Convention de transfert de compte-epargne temps dans le cadre d'une mutation, 2016/BCA/88 - Convention relative aux interventions réalisées par le Sdis 76 sur le domaine autoroutier concédé à la société des autoroutes Paris-Normandie (SAPN), 2016/BCA/89 - Convention de mise à disposition d'équipements par le commissariat à l'energie atomique (CEA) au profit du Sdis 76 dans le cadre de l'expérimentation d'un réseau de balises de détection radiologique au grand port maritime du Havre (REDARi), 2016/BCA/90 - Sortie d'actif de matériels à la commune de Longroy - don et vente de matériels, 2016/BCA/91 - Sortie de l'actif - vente de matériels, 2016/BCA/92 - Désaffectation, déclassement et cession de l'ancien centre d'incendie et de secours de Etalondes, 2016/BCA/93 - Travaux de réfection dans un logement du cis Saint-valery-en-caux, 2016/BCA/94 - Recours gracieux sur titre de recettes, 2016/BCA/72 - Sortie de l'actif - vente de matériels, 2016/BCA/73 - Acquisition d'appareils respiratoires isolants à circuit fermé longue autonomie, 2016/BCA/74 - Modification du tableau des emplois budgétaires et autorisations à recourir à des transformations de postes budgétaires, 2016/BCA/75 - Approbation des modèles de conventions du Sdis 56 et du Sdis 29, 2016/BCA/76 - Convention de formation Sdis 57 / Sdis 76, 2016/BCA/77 - Conventions manoeuvrants spp et spv Ensosp / Sdis 76, 2016/BCA/78 - Convention pour la télédéclaration et le télépaiement de la contribution de solidarité, 2016/BCA/79 - Autorisation au président pour la mise en œuvre de la protection fonctionnelle et, 2016/BCA/80 - Autorisation au président pour la mise en œuvre de la protection fonctionnelle et, 2016/BCA/62 - Renouvellement du système d'information opérationnel du Sdis de la Seine-Maritime, 2016/BCA/63 - Marché d'exploitation des installations de génie climatique des bâtiments du Sdis 76 - lot n°2 : groupement ouest -, 2016/BCA/64 - Mise en place de la carte achat, 2016/BCA/65 - Avenant n°1 à la convention constitutive d'un groupement de commandes avec le Sdis 27, 2016/BCA/66 - Sortie de l'actif - vente de matériels, 2016/BCA/67 - Détermination du taux de promotion d'avancement de grade pour la filière des sapeurs-pompiers professionnels, 2016/BCA/68 - Modification du tableau des emplois budgétaires et autorisations à recourir à des transformations de postes budgétaires, 2016/BCA/69 - Convention de partenariat opérationnel entre le Sdis 76 et la société nationale de sauvetage en mer de la Seine-Maritime, 2016/BCA/70 - Convention de partenariat opérationnel entre le Sdis 76 et EDF représentée par les centres nucléaires de production d'électricité de Paluel et de Penly dans le cadre de la mise à disposition d'équipement hydraulique grande puissance, 2016/BCA/71 - Frais de déplacement et de mission - autorisation de dérogation à titre exceptionnel, 2016/CA/12 - Rapport relatif à la mise à jour du Schéma départemental d'analyse et de couverture des risques (Sdacr) (annexe), 2016/CA/13 - Rapport relatif à la mise à jour du Règlement opérationnel (Ro) (annexe), 2016/CA/14 - Politique Emplois, activités et compétences (annexe), 2016/CA/15 - Modification du règlement intérieur et de son annexe portant règlement d'habillement (annexe), 2016/CA/16 - Modification de l'organigramme (annexe), 2016/CA/17 - Modification du tableau des emplois budgétaires, 2016/CA/18 - Elections des membres de la Commission d'appels d'offres du Sdis 76, 2016/CA/19 - Désignation d'un délégué local représentant les élus du Conseil d'administration au Cnas, 2016/CA/20 - Coopération entre le Sdis 76 et l'association du musée des sapeurs-pompiers de France : convention et subvention 2016 (annexe), 2016/CA/21 - La nouvelle politique immobilière du Sdis, 2016/CA/22 - Ajustement des autorisations de programme votées, 2016/CA/23 - Budget 2016 - décision modificative n°2 (annexe 1) (annexe 2), 2016/CA/24 - Communication du groupe de travail sur la réforme du mode de calcul des contributions, 2016/BCA/54 - Convention de formation pour bilan de compétences (annexe), 2016/BCA/55 - Convention de formation Sdis 04 - Sdis 76 (annexe), 2016/BCA/56 - Convention de partenariat entre le Sdis 76 et la ville de Eu (annexe), 2016/BCA/57 - Détermination du taux de promotion d'avancement de grade pour le grade de lieutenant hors classe des sapeurs-pompiers professionnels, 2016/BCA/58 - Modification du tableau des emplois budgétaires et autorisations à recourir à des transformations de postes budgétaires (annexe), 2016/BCA/59 - Tarification de la participation du Sdis aux qualifications des personnels permanents des services de sécurité incendie et d'assistance aux personnes (SSIAP) (annexe), 2016/BCA/60 - Convention de mise à disposition d'un anneau de mouillage pour le bateau d'intervention et de sauvetage du Cis Rouen Sud (annexe), 2016/BCA/61 - Convention d'utilisation de l'outil de géolocalisation des appels d'urgence (annexe), 2016/BCA/39 - Assistance à l'exploitation, maintenance et modification des équipements pour les équipements de téléphonie des différents sites du Sdis 76 raccordés en réseau et des autres sites non raccordés en réseau (autorisation de signature du marché), 2016/BCA/40 - Modification du tableau des emplois budgétaires et autorisations à recourir à des transformations de postes budgétaires, 2016/BCA/41 - Révision de la convention interdépartementale d'assistance mutuelle (CIAM) entre le le Sdis 76 et le Sdis 60 (annexe), 2016/BCA/42 - Révision de la convention interdépartementale d'assistance mutuelle (CIAM) entre le le Sdis 76 et le Sdis 80 (annexe), 2016/BCA/43 - Convention de mise à disposition d'un équipement intercommunal au profit des sapeurs-pompiers du centre d'incendie et de secours de Bolbec (annexe), 2016/BCA/44 - Convention de mise à disposition de locaux du centre départemental de formation au profit de la Communauté de communes de la Côte d'Albatre (annexe), 2016/BCA/45 - Avenant à la convention de transfert du centre d'incendie et de secours de Gournay-en-Bray, 2016/BCA/46 - Désaffectation de centres d'incendie et de secours, 2016/BCA/47 - Convention de partenariat Sdis 76 - EDF Cnpe Penly - Lycée Emulation dieppoise (annexe), 2016/BCA/48 - Convention de formation Sdis 29 / Sdis 76, 2016/BCA/49 - Convention avec la société DFDS SEAWAYS SAS pour la réalisation de manœuvres, 2016/BCA/50 - Convention avec la société Gardet et de Bezenac Recycling pour la réalisation de manœuvres, 2016/BCA/51 - Protocole d'accord avec la société CMA CGM pour la réalisation de manœuvres, 2016/BCA/52 - Autorisation au Président pour la mise en œuvre de la protection fonctionnelle et l'accompagnement d'un agent du Sdis 76, 2016/BCA/53 - Convention de collecte des déchets de l'atelier mécanique du groupement Ouest, 2016/CA/06 - Compte de gestion de l'exercice 2015, 2016/CA/07 - Compte administratif de l'exercice 2015 (annexe 1) (annexe 2), 2016/CA/08 - Affectation du résultat de l'exercice 2015, 2016/CA/09 - Ajustement des autorisations de programme votées, 2016/CA/10 - Budget 2016 - décision modificative n°1 (annexe), 2016/CA/11 - Création des comités de groupement de sapeurs-pompiers volontaires, 2016/BCA/24 - Assurance des responsabilités - avenant n°1, 2016/BCA/25 - Entretien et réparation des véhicules légers : autorisation de signature des marchés, 2016/BCA/26 - Opérations de maintenance décennale des échelles pivotantes séquentielles de marque camiva du Sdis 76 - autorisation de signature de marché, 2016/BCA/27 - Logements des sapeurs-pompiers professionnels hors équipes cyclées, 2016/BCA/28 - Régime indemnitaire des sapeurs-pompiers professionnels (annexe 1) (annexe 2), 2016/BCA/29 - Parcours d'accompagnement des sapeurs-pompiers volontaires aux activités d'officiers et de sous-officiers (annexe), 2016/BCA/30 - Modification du référentiel interne de formation et de certification de secours d'urgence aux personnes "équipier prompt secours" et "équipier vsav" (annexe), 2016/BCA/31 - Modification du tableau des emplois budgétaires, 2016/BCA/32 - Convention cadre de formation 2016 avec le Centre national de la fonction publique territoriale (annexe), 2016/BCA/33 - Avenant aux conventions de disponibilités, 2016/BCA/34 - Recours gracieux sur titre de recette, 2016/BCA/35 - Recours gracieux sur titre de recette, 2016/BCA/36 - 18emes rencontres des contrôleurs de gestion des Sdis - convention de prestation (annexe), 2016/BCA/37 - Sortie de l'actif - vente de matériels, 2016/BCA/38 - Don d'un véhicule à la communauté de communes à la Côte d'Albatre, 2016/BCA/18 - Fourniture de caissons de formation multi-activités pour le Sdis 76 - autorisation de signature, 2016/BCA/19 - Modification du tableau des emplois budgétaires (annexe), 2016/BCA/20 - Brevet national de sauvetage et de sécurité aquatique, 2016/BCA/21 - Convention de formation 2016 avec l'Ecole d'application de sécurité civile (ECASC) (annexe), 2016/BCA/22 - Convention pour la formation des jeunes sapeurs-pompiers sur la commune de Forges-les-Eaux (annexe), 2016/BCA/23 - Sortie de l'actif - vente de matériels, 2016/CA/01 - Création d'une autorisation de programme pour l'acquisition des matériels des équipes spécialisées et unités opérationnelles spécifiques, 2016/CA/02 - Ajustement des autorisations de programme votées, 2016/CA/04 - Reprise anticipée de résultats de l'exercice 2015 (budget principal), 2016/CA/05 - Budget primitif 2016 (annexe), 2016/BCA/10 - Convention relative à la participation des volontaires internationaux en soutien opérationnel virtuel à la gestion de crise (annexe), 2016/BCA/11 - Convention annuelle de recette cadre avec l'Ensosp - autorisation de signature (annexe), 2016/BCA/12 - Actualisation des tarifs et des participations demandés par le Sdis 76 aux bénéficiaires de certaines prestations, 2016/BCA/13 - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre le Sdis 76 et le Sdis 27, 2016/BCA/14 - Sortie d'actif d'un véhicule pour don à l'Ecole nationale de police de Rouen Oissel, 2016/BCA/15 - Modification du tableau des emplois budgétaires, 2016/BCA/16 - Convention de mise à disposition d'un agent du département au profit du Sdis 76 (annexe), 2016/BCA/17 - Conventions relatives au déroulement d'un stage (annexe), 2016/BCA/01 - Référentiel d'évaluation de formation de chef d'agrès une équipe de sapeurs-pompiers volontaires (annexe), 2016/BCA/02 - Référentiel d'évaluation de formation d'équipier de sapeurs-pompiers volontaires (annexe), 2016/BCA/03 - Formation complémentaire des jeunes sapeurs-pompiers volontaires recrutés (annexe), 2016/BCA/04 - Volume horaire des formations de maintien et de perfectionnement des acquis (FMPA) des sapeurs-pompiers volontaires, 2016/BCA/05 - Convention de participation aux frais pour le colloque sur la mise en place d'une surveillance des baignades organisé par le Sdis 17 (annexe), 2016/BCA/06 - Modification du tableau des emplois budgétaires et autorisations à recourir à des transformations de postes budgétaires (annexe), 2016/BCA/07 - Autorisation au président pour la mise en œuvre de la protection fonctionnelle et l'accompagnement d'un agent du Sdis 76 - dossier PJ/2016-02, 2016/BCA/08 - Cession d'une partie de voirie à la commune de Pavilly pour classement dans le domaine public communal - régularisation surface, 2016/BCA/09 - Convention pour le remplissage de bouteilles d'air respirable du centre pénitentiaire du Havre (annexe), 2015/CA/50 - Budget 2015 - décision modificative n°3 (annexe), 2015/CA/51 - Contributions des communes et des EPCI au budget 2016 du Sdis 76, 2015/CA/52 - Débat d'orientations budgétaires 2016, 2015/CA/53 - Evolution des ressources et des charges prévisibles sur 2016, 2015/CA/54 - Actualisation des durées d'amortissement, 2015/CA/55 - Révision du guide des procédures d'achats du Sdis 76 (annexe), 2015/CA/56 - Autorisation d'engager, de liquider et de mandater des dépenses jusqu'à l'adoption du budget primitif 2016, 2015/CA/57 - Bilan de la politique immobilière conduite par le Sdis depuis 1998, 2015/Ca/58 - Modalités d'évaluation professionnelle des agents de la fonction publique territoriale - mise en œuvre au sein du Sdis 76 (annexe), 2015/BCA/75 - Sécurisation de l'accès au réseau du centre de traitement de l'alerte du Sdis76 pour l'acheminement des appels de secours 18-112 et fourniture des abonnements, des communications liées et des lignes opérationnelles, 2015/BCA/76 - Résiliation de l'ensemble des marchés conclus pour la construction du premier projet de centre du Havre-Sud, 2015/BCA/77 - Modification du tableau des emplois budgétaires et autorisations à recourir à des transformations de postes budgétaires (annexe), 2015/BCA/79 - Convention de formation Sdis 95 / Sdis 76 (annexe), 2015/BCA/80 - Convention de mise à disposition de personnel pour assurer le secrétariat au comité médical départemental et de la commission de réforme (annexe), 2015/BCA/81 - Convention d'utilisation du domaine public au profit du Sdis 76 (annexe), 2015/BCA/82 - Convention de mise à disposition des installations du complexe aquatique l'Atréaumont par la communauté de communes Caux Austreberthe au Sdis 76 (annexe), 2015/BCA/83 - Convention relative au raccordement d'une sirène étatique au système d'alerte et d'information des populations (SAIP) (annexe), 2015/BCA/84 - Convention de partage des données liées à la gestion des établissements recevant du public entre le Sdis 76 et la ville de de Rouen (annexe), 2015/BCA/85 - Déclaration CNIL - logiciel Sis prévention, 2015/BCA/86 - Recours gracieux sur titre de recette, 2015/BCA/87 - Sortie de l'actif - vente de matériels, 2015/CA/48 - Révision du schéma départemental d'analyse et de couverture des risques (SDACR) (annexe), 2015/CA/49 - Révision du Règlement opérationnel (annexe), 2015/BCA/67 - Marchés d'assurance pour les besoins du Sdis 76, 2015/BCA/68 - Déclaration CNIL - plate-forme E-attestations, 2015/BCA/69 - Convention avec la compagnie maritime nantaise - manœuvres et visites à bord d'un navire en exploitation, 2015/BCA/70 - Convention avec la compagnie maritime Brittany ferries (société Bretagne Angleterre Irlande) - manœuvres et visites à bord d'un ferry en exploitation, 2015/BCA/71 - Convention de mise à disposition du centre aquatique O2 Falaises, 2015/BCA/72 - Conventions de formation de formation continue du GRETA, 2015/BCA/73 - Convention relative aux conditions de recrutement des candidats admis aux concours externes d'accès au cadre d'emploi des sapeurs et caporaux de sapeurs-pompiers professionnels au titre de l'année 2013 organisé par le Sdis des Yvelines, 2015/BCA/74 - Modification du tableau des emplois budgétaires, 2015/CA/41 - Création d'une régie de recettes pour la vente de matériels, 2015/CA/42 - Apurement de l'état de l'actif du Sdis, 2015/CA/43 - Création d'une autorisation de programme relative à l'acquisition de structures de formation "multi-activités", 2015/CA/44 - Ajustement des autorisations de programme votées, 2015/CA/45 - Budget 2015 - décision modificative n°2 (annexe), 2015/CA/46 - Modification du règlement intérieur du conseil d'administration du Service départemental d'incendie et de secours de la Seine-Maritime (annexe), 2015/CA/47 - Modification du tableau des emplois budgétaires - création de poste, 2015/BCA/55 - Assurances des prestations statutaires - avenant n°1, 2015/BCA/56 - Modification du tableau des emplois budgétaires et autorisations à recourir à des transformations de postes budgétaires, 2015/BCA/57 - Avenant à la convention d'intégration d'un officier de sapeur-pompier professionnel auprès de Total plateforme de Normandie, 2015/BCA/58 - Convention de formation Sdis 29 / Sdis 76, 2015/BCA/59 - Convention de formation Sdis 56 / Sdis 76, 2015/BCA/60 - Convention de formation Bataillon des marins-pompiers / Sdis 76, 2015/BCA/61 - Convention de partenariat CFA Académique, 2015/BCA/62 - Sortie de l'actif - vente de matériels, 2015/BCA/63 - Désaffectation, déclassement et cession de l'ancien centre d'incendie et de secours de Neufchatel-en-Bray, 2015/BCA/64 - Convention de mise à disposition d'un terrain entre la ville de Rouen et le Sdis 76 - parking à usage du cis Rouen gambetta, 2015/BCA/65 - Recours gracieux sur titre de recette, 2015/BCA/66 - Recours gracieux sur titre de recette, 2015/BCA/46 - Avenant à la convention de transfert du centre d'incendie et de secours de Saint-Valery-en-Caux, 2015/BCA/47 - Avenant à la convention de transfert du centre d'incendie et de secours du Tréport, 2015/BCA/48 - Convention de prestation 6èmes rencontres juridiques - édition 2015, 2015/BCA/49 - Convention d'occupation du domaine public à titre gracieux de la piscine de Caucriauville - ville du Havre 2015-2016, 2015/BCA/50 - Convention d'occupation du domaine public à titre gracieux de la piscine de la Mare Rouge - ville du Havre saison 2015-2016, 2015/BCA/51 - Modification du tableau des emplois budgétaires et autorisations à recourir à des emplois contractuels, 2015/BCA/52 - Convention de mise à disposition du centre départemental de formation au profit de l'association nationale des infirmiers de sapeurs-pompiers à titre gracieux, 2015/BCA/53 - Tarification des prestations des structures de formation à des organismes extérieurs (annexe), 2015/BCA/54 - Convention de partenariat Sdis 53 / Sdis 76, 2015/BCA/44 - Modification du tableau des emplois budgétaires et autorisations à recourir à des emplois contractuels, 2015/BCA/45 - Protocole de prévention et de lutte contre les agressions entre le Service départemental d'incendie et de secours de la Seine-Maritime, la direction départementale de la sécurité publique et le groupement de gendarmerie départementale (annexe), 2015/CA/29 - Apurement de l'etat de l'actif et du passif du sdis, 2015/CA/30 - Ajustement de l'autorisation de programme relative a la refonte du schema departemental d'analyse et de couverture des risques, du reglement operationnel et de l'ajustement de l'outil de gestion operationnelle - Decision modificative n°1, 2015/CA/31 - Ajustement des effectifs des sapeurs-pompiers dans les centres de secours de Grand-Quevilly, Neufchatel-en-Bray, Yvetot et evolution des effectifs dans les centres de Barentin et Eu, 2015/CA/32 - Experimentation relative a la gestion des agents qualifies pour mettre en oeuvre le bras elevateur aerien - Bea, 2015/CA/33 - Projet de refonte du Cta-codis, 2015/CA/34 - Autorisation de programme relative a la modernisation des outils informatiques de gestion, 2015/CA/35 - Autorisation de programme de la politique immobiliere, 2015/CA/36 - Autorisation de programme relative au plateau technique de formation, 2015/CA/37 - Autorisation de programme relative a la refonte du systeme de gestion operationnelle, 2015/CA/38 - Creances admises en non-valeur, 2015/CA/39 - Indemnite de conseil au payeur departemental, 2015/CA/40 - Budget 2015 - Decision modificative n°1, 2015/BCA/29 - Convention avec l'école superieure d'arts et design le Havre - Rouen (annexe), 2015/BCA/30 - Convention de stage entre l'institut de formation a la sophrologie et service départemental d'incendie et de secours de la seine-maritime (annexe), 2015/BCA/31 - Referentiel d'evaluation de l'emploi de chef d’équipe spp-spv (annexe), 2015/BCA/32 - Referentiel de certification prompt secours et equipier vehicule secours a victime (annexe), 2015/BCA/33 - Reglement d'utilisation de la structure "Vulcain (annexe), 2015/BCA/34 - Determination de taux de promotion d'avancement de grade pour la filiere des sapeurs-pompiers professionnels, 2015/BCA/35 - Modification du tableau des emplois budgetaires et autorisations a recourir a des emplois contractuels (annexe), 2015/BCA/36 - Assistance technique et maintenance des systemes de gestion operationnelle d'alerte du sdis 76, 2015/BCA/37 - Convention multipartite visant a l'organisation dans chaque territoire de sante de la region Haute-Normandie d'un dispositif de reponse aux urgences psychiatriques (annexe), 2015/BCA/38 - Autorisation au President pour la mise en oeuvre de la protection fonctionnelle et l'accompagnement d'agents du sdis 76 - dossier PJ-2015-08, 2015/BCA/39 - Autorisation au President pour la mise en oeuvre de la protection fonctionnelle et l'accompagnement d'agents du sdis 76 - Dossier PJ-2015-09, 2015/BCA/40 - Autorisation au President pour la mise en oeuvre de la protection fonctionnelle et l'accompagnement d'agents du sdis 76 - Dossier PJ-2015-10, 2015/BCA/41 - Sortie de l'actif - Vente de materiels, 2015/BCA/42 - Contrat d'apprentissage (annexe), 2015/BCA/43 - Projet Firediag : Accord-cadre de partenariat en recherche operationnnelle incendie (ROI) (annexe), 2015/BCA/18 - Construction du centre d'incendie et de secours le Havre Sud - concours de maîtrise d'œuvre, 2015/BCA/19 - Fourniture et mise en œuvre d'un système d'information de gestion financière et de gestion du patrimoine pour le Sdis 76, 2015/BCA/20 - Maintenance préventive et corrective des installations électriques du Sdis 76, 2015/BCA/21 - Modification du tableau des emplois budgétaires, 2015/BCA/22 - Recrutement d'engagés de service civique, 2015/BCA/23 - Convention de mise à disposition des locaux de l'Ecole nationale de police de Rouen-Oissel à titre gracieux (annexe), 2015/BCA/24 - Convention de formation avec le centre de formation professionnelle et d'apprentissage hortithèque, 2015/BCA/25 - Autorisation au Président pour la mise en œuvre de la protection fonctionnelle - en cas d'urgence, 2015/BCA/26 - Autorisation au Président pour la mise en œuvre de la protection fonctionnelle et l'accompagnement d'un agent du Sdis 76, 2015/BCA/27 - Don d'un véhicule tout usage à l'amicale de la direction départementale, 2015/BCA/28 - Centre d'incendie et de secours du Havre Nord - protocole transactionnel avec la société Ineo (annexe), 2015/CA/16 - Composition du Conseil d'administration du Service départemental d'incendie et de secours de la Seine-Maritime, 2015/CA/17 - Composition du Bureau du conseil d'administration du Service départemental d'incendie et de secours de la Seine-Maritime, 2015/CA/18 - Election du 1er vice-président du Conseil d'administration du Service départemental d'incendie et de secours de la Seine-Maritime (annexe), 2015/CA/19 - Election du 2ème vice-président du Conseil d'administration du Service départemental d'incendie et de secours de la Seine-Maritime (annexe), 2015/CA/20 - Election du 3ème vice-président du Conseil d'administration du Service départemental d'incendie et de secours de la Seine-Maritime (annexe), 2015/CA/21 - Election du 5ème membre du Conseil d'administration du Service départemental d'incendie et de secours de la Seine-Maritime (annexe), 2015/CA/22 - Indemnités du Président et des vices-présidents, 2015/CA/23 - Délégations du conseil d'administration au président, 2015/CA/24 - Délégations du conseil d'administration au bureau, 2015/CA/25 - Adoption du règlement intérieur du Conseil d'administration du Service départemental d'incendie et de secours de la Seine-Maritime, 2015/CA/26 - Désignation des membres du Conseil d'administration siégeant au sein des instances de gestion du Service départemental d'incendie et de secours de la Seine-Maritime (annexe), 2015/CA/27 - Compte administratif de l'exercice 2014 (annexe), 2015/CA/27.2 - Compte de gestion de l'exercice 2014, 2015/CA/28 - Affectation du résultat de l'exercice 2014, 2015/BCA/04 - Marché d'exploitation des installations de génie climatique des bâtiments du Sdis 76 - lot n°1 : groupement Est avenant n°6, 2015/BCA/05 - Modification du tableau des emplois budgétaires, 2015/BCA/06 - Mise en œuvre de mesures de réparation pénale, 2015/BCA/07 - Organisation de la finale zonale du challenge de la qualité le 30 mai 2015 - frais d'inscription et de restauration, 2015/BCA/08 - Convention cadre de formation 2015 avec le CNFPT, 2015/BCA/09 - Convention de formation 2015 avec l'Ecole d'application de sécurité civile (ECASC), 2015/BCA/10 - Référentiel de formation et de certification prévention et secours civiques de niveau 1 - PSC1, 2015/BCA/11 - Référentiel d'évaluation de l'emploi d'équipier de sapeur-pompier professionnel, 2015/BCA/12 - Renouvellement de la convention tripartite de partenariat entre le Sdis76 et les centres nucléaires de production d'électricité de Paluel et Penly, 2015/BCA/13 - Convention relative à la surveillance des baignades et des activités nautiques entre le Sdis76 et les communes sollicitant un service de surveillance, 2015/BCA/14 - Convention avec la Communauté de communes Caux Vallée de Seine - mise à disposition à titre gracieux d'installations sportives, 2015/BCA/15 - Convention de stage entre l'Institut de formation à la sophrologie et le Sdis76, 2015/BCA/16 - Sortie de l'actif, vente, don ou destruction de matériels, 2015/BCA/17 - Convention de stage - accueil d'un policier au centre de formation de St Valéry en caux, 2015/CA/01 - Opérations de démontage, de vérifications et de maintenance d'échelles pivotantes, 2015/CA/02 - Convention de location d'un terrain d'entraînement à la conduite hors chemin et au tronçonnage (annexe), 2015/CA/03 - Convention interdépartementale d'assistance mutuelle entre le Service départemental d'incendie et de secours de la Seine-Maritime et le Service départemental d'incendie et de secours de l'Eure (annexe), 2015/CA/04 - Convention de stage - accueil de deux stagiaires au sein du groupement finances (annexe), 2015/CA/05 - Logements des sapeurs-pompiers professionnels en équipes cyclées, 2015/CA/06 - Politique ressources humaines (annexe), 2015/CA/07 - Autorisation de programme "masques des appareils respiratoires isolants - ARI", 2015/CA/08 - Autorisation de programme acquisition du matériel roulant, 2015/CA/09 - Politique immobilière opérations finies, opérations en cours et nouvelles opérations, 2015/CA/10 - Autorisation de programme "refonte du schéma départemental d'analyse et de couverture des risques (SDACR) et du règlement opérationnel (RO)", 2015/CA/12 - Reprise de provision pour risques et charges exceptionnelles, 2015/CA/13 - Reprise anticipée de résultats de l'exercice 2014, 2015/CA/14 - Budget primitif 2015 (annexe), 2015/CA/15 - Modification de l'organigramme (annexe), 2015/BCA/01 - Convention d'occupation temporaire du Grand port maritime du havre au profit du Service départemental d'incendie et de secours de la Seine-Maritime - centre d'incendie et de secours le havre sud, 2015/BCA/02 - Conventions avec le Département et la Préfecture de Seine-Maritime aux fins de raccordement et d'utilisation de la plateforme de télétransmission des actes, 2015/BCA/03 - Sortie de l'actif, vente ou destruction de véhicules, 2014/CA/53 - Recours gracieux sur titre de recette, 2014/CA/54 - Nouveau règlement intérieur du Comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers volontaires (annexe), 2014/CA/55 - Concours de sapeurs-pompiers professionnels de 1ère classe (2013) - coût par lauréat pour les Sdis recruteurs n'ayant pas contribué à l'organisation, 2014/CA/56 - Convention de partenariat et de participation financière - Lycée professionnel Providence Miséricorde (annexe), 2014/CA/57 - Prise en charge des pertes financières d'un sapeur-pompier volontaire blessé en service commandé - Cas d'espèce, 2014/CA/58 - Indemnisation des pertes subies par les sapeurs-pompiers volontaires accidentés en service commandé, 2014/CA/59 - Evolution du tableau des effectifs (annexe), 2014/CA/60 - Convention constitutive d'un groupement de commandes d'union logistique inter services de secours dite "ULISS" (annexe), 2014/CA/61 - Convention interdépartementale d'assistance mutuelle entre le Sdis 76 et les Sdis limitrophes (annexe), 2014/CA/62 - Débat d'orientations budgétaires 2015 (annexe 1, annexe 2, annexe 3), 2014/CA/63 - Contributions des communes et EPCI au budget 2015 du Sdis 76 (annexe 1, annexe 2), 2014/CA/64 - Evolution des ressources et des charges prévisibles sur 2015, 2014/CA/65 - Autorisation d'engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement jusqu'à l'adoption du budget primitif 2015, 2014/CA/66 - Règlement des frais d'hébergement - Autorisation de dérogation à titre exceptionnel pour l'année 2015, 2014/CA/67 - Actualisation des tarifs et des participations demandés par le Service départemental d'incendie et de secours de la Seine-Maritime aux bénéficiaires de certaines prestations, 2014/CA/68 - Convention cadre avec le centre de gestion de la Seine-Maritime - Convention d'adhésion à la médecine préventive du centre de gestion de médecine préventive - Autorisations de signature  (annexe), 2014/BCA/58 - Assurance des véhicules et des risques annexes - Avenant n° 1, 2014/BCA/59 - Fourniture et acheminement de gaz naturel pour les bâtiments du Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Seine-Maritime, 2014/BCA/60 - Fourniture de titres restaurant pour le Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Seine-Maritime, 2014/BCA/61 - Convention relative aux interventions réalisées par le Sdis 76 sur le domaine autoroutier concédé à Albea (annexe), 2014/BCA/62 - Convention avec la ville de Petit-Quevilly - Mise à disposition à titre gracieux d'installations sportives (annexe 1 + annexe 2), 2014/BCA/63 - Désaffectation, déclassement et cession de terrain a Habitat 76 (annexe), 2014/BCA/64 - Convention annuelle de recette cadre avec l'Ensosp - Autorisation de signature (annexe), 2014/CA/49 - Ajustement de programme de la politique immobilière, 2014/CA/50 - Budget 2014 : décision modificative n°3, 2014/CA/51 - Engagement partenarial entre le Sdis 76 et la paierie départementale, 2014/CA/52 - Oeuvre des pupilles - subvention 2013, 2014/BCA/54 - Modification du tableau des emplois budgétaires, 2014/BCA/55 - Convention de stage - accueil d'un stagiaire au sein du groupement des emplois, des activités et des compétences - autorisation de signature, 2014/BCA/56 - Sortie de l'actif, vente ou destruction de véhicules et de matériels, 2014/BCA/57 - Autorisation de signature du marché de prestations de mise en propreté des locaux du Sdis 76, 2014/BCA/48 - Modification du tableau des emplois budgétaires et autorisation de recourir à des emplois contractuels, 2014/BCA/49 - Organisation des elections des representants du personnel au comité technique et à la commission administrative paritaire des sapeurs-pompiers professionnels de catégorie c - Mise en place du vote électronique, 2014/BCA/50 - Maintenance préventive et curative des portes sectionales et des portails du service départemental d'incendie et de secours de seine maritime (3 lots), 2014/BCA/51 - Marché d'exploitation des installations de génie climatique - Avenant n° 1, 2014/BCA/52 - Marché d'exploitation des installations de génie climatique - Avenant n° 8, 2014/BCA/53 - Convention pluriannuelle relative à la prise en charge financière des interventions effectuées par le Sdis 76 à la demande des Samu A et B par carence de moyens privés de transports sanitaires.

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